Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site est édité par Porquerolles Marine Services.
- Adresse : Les Joyeux, rue de la ferme, 83400 Porquerolles
- Email : contact@porquerollesmarineservices.fr
- Téléphone : 06 12 03 95 13
- SIRET / RCS : 751 846 55 1 RCS Toulon
- TVA intracommunautaire : FR23751846551
- Code NAF : 4291Z
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : Porquerolles Marine Services.
3. Hébergement
Le site est hébergé par le prestataire technique choisi par Porquerolles Marine Services.
Informations détaillées de l’hébergeur (raison sociale, adresse, téléphone) à compléter selon l’environnement de production.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, éléments graphiques, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
5. Responsabilité
Porquerolles Marine Services s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences de mise à jour, ni de l’utilisation qui pourrait être faite des informations diffusées sur ce site.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Porquerolles Marine Services n’exerce aucun contrôle sur ces contenus externes et décline toute responsabilité à leur égard.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est encadré par la politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.